Mentions légales
Préambule
Les présentes mentions légales s’appliquent de façon exclusive entre le blog www.equi-dev.fr (ci-après le « Site ») édités par Laure Soulage (ci-après « l’Editeur ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via ce Site (ci-après le « Client »).
Editeur et siège social
Laure Soulage-Horse Coaching
Equi Dev’
43, avenue Raymond Poincaré - 75116 Paris
SIRET 479 683 088 00021
Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce
TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI
L’activité de Equi Dev’ - coaching par le cheval, développement personnel et managérial avec le cheval, coaching de cavaliers - est le développement du savoir-être humain aidé par le cheval.
Pour contacter Laure Soulage, cliquez ici.
Directeur de la Publication et Responsable de la Rédaction
Directrice artistique
Caroline DOSSEVILLE
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Ce droit peut être exercé simplement en adressant un courriel avec le formulaire du site.
Réalisation du site
Ce site a été réalisé en collaboration avec WebIDF.
Hébergement
Ce site est hébergé par la société WebIDF.
Copyright et Propriété Intellectuelle
Les données, images, photographies, graphismes, vidéos et autres informations présents sur le Site sont soit la propriété de l’Editeur, soit la propriété de personnes ayant préalablement donné leur accord pour que leur photos soient utilisées, soit issues de banques d’images libres de droits dont la source est explicitement mentionnée (crédit photos).
Toute représentation, reproduction, modification, distribution totale ou partielle de ce site et de son contenu, sans autorisation préalable de l’Editeur, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants.
Equi Dev’ est une marque déposée auprès de l’INPI. En déposant sa marque à l’INPI, l’Editeur a obtenu un monopole d’exploitation sur le territoire français pour 10 ans, renouvelable indéfiniment. Laure Soulage est ainsi la seule à pouvoir l’utiliser. Elle peut se défendre en poursuivant en justice toute personne qui, notamment, imiterait ou utiliserait aussi la marque Equi Dev’.
Crédit photos
Pour consulter le crédit photos, cliquez ici.
Responsabilité
- pour toute interruption de service
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site.
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où le Site ne peut contrôler ces sources externes, le Site ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition d’informations par ces sources externes, et ne peuvent supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites et sources externes.
Echange de liens
Nous vous informons que le Site autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le Site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse du Site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’Editeur se réserve un droit d’opposition. En cas de doute, veuillez contacter l’Editeur.
